Arrêté conjoint n° 877-11 du 10 mars 2011
portant homologation de normes marocaines 1634
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N° 5944 - 15 joumada II 1432 (19-5-2011)
BULLETIN OFFICIEL
1624
Pages Ethylomètres.
Arrête du ministre de l'industrie. du commerce et des nouvelles technologies 11° 335-11 du 30 safar 1432 (4 février 2011) relatif aux éthylomètres..... *** *• 1633
Homologation de normes marocaines.
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 877-11 du 5 rabii |/ 1432 (10 mars 2011) portant homologation de normes marocaines 1634
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie. du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 878-11 du 5 rabii |/ 1432 (10 mars 2011) portant homologation de normes marocaines. 1637
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 879-1/ du 5 rabii II 1433 (10 mars 2011) portant homologation de normes marocaines..... .... 1640
Marchés de l'Etat.
Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 714-11 du 22 rabii II 1432 (27 mars 2011) portant approbation du cahier des prescriptions communes (CPC) applicables à l'acoustique environnementale de tout établissement ouvert au public.... 1641
Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 715-11 du 22 rabii // 1432 (27 mars 2011) portant approbation du cahier des prescriptions communes (CPC) applicables à l'acoustique et à l'électroacoustique des stades...... .... 1641
Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 716-11 du 22 rabii II 1432 (27 mars 2011) portant approbation du cahier des prescriptions communes (CPC) applicables à l'acoustique et à l'électroacoustique des salles de conférences........ 1641
TEXTES PARTICULIERS
Cession totale de parts d'intérêt.
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 611-// du 17 rabii / 1432 (21 février 2011) instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société « Island International Exploration Morocco » dans les permis de recherche d'hydrocarbures dits « Tarfaya Onshore 1 à 7 » au protit de la société « San Leon (Morocco) Limited ». 1643
Pages Permis de recherche des hydrocarbures. Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et
de l'environnement n° 612-11 du 19 rabii / 1432 (23 février 2011) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines. de l'eau et de l'environnement n° 639-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore / » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco ». « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »…. . . . . 1643
Arrêté de la ministre de l'énergie. des mines, de l'eau er de l'environnement n' 6/3-11 du 19 rabii / 1432 (23 février 2011) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines. de l'eau et de l'environnement n° 640-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore 2» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco ». « San Leon (Morocco) Ltd » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »... . . . . 1644
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 614-11 du 19 rabii / 1432 (23 février 2011) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines. de l'eau et de l'environnement n° 641-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hy drocarbures dit « Tarfaya Onshore 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco ». « San Leon (Morocco) Ltd» et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »…. . . . 1644
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines. de l'eau et de l'environnement n° 615-1/ du 19 rabii / 1432 (23 février 2011) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines. de l'eau et de l'environnement n° 642-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tartaya Onshore 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco ». « San Leon (Morocco) Ltd» et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »... 1645
Arrêté de la ministre de l'énergie. des mines. de l'eau et de l'environnement n° 616-1/ du 19 rabii / 1432 (23 février 2011) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 643-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore 5 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco ». « San Leon (Morocco) Ltd » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »... .. . . 1645
portant approbation du cahier des prescriptions communes (CPC) applicables à l'acoustique environnementale de tout établissement ouvert au public.
portant approbation du cahier des prescriptions communes (CPC) applicables à l'acoustique et à l'électroacoustique des stades.
portant approbation du cahier des prescriptions communes (CPC) applicables à l'acoustique et à l'électroacoustique des salles de conférences.
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 641-08 du 5 i moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore 3» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux so
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit