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Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 877-11 du 10 mars 2011

portant homologation de normes marocaines 1634

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 877-11 du 10 mars 2011 portant homologation de normes marocaines 1634 est publié au Bulletin officiel n° 5944 (édition de traduction officielle) du 19 mai 2011, page 1624 (page 2 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
877-11
Date de l'acte
10 mars 2011
Édition arabe
BO arabe n° 5944 du 19 mai 2011, page 7 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 877-1110 mars 2011 : Date de l'acte ; 19 mai 2011 : Publication, BO n° 5944 du 19 mai 201110 mars 201119 mai 201110 mars 2011 : Date de l'acte19 mai 2011 : Publication, BO n° 5944 du 19 mai 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5944 du 19 mai 2011, page 2

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