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Arrêté

Arrêté n° 716-11 du 27 mars 2011

portant approbation du cahier des prescriptions communes (CPC) applicables à l'acoustique et à l'électroacoustique des salles de conférences.

L'essentiel

L'arrêté n° 716-11 du 27 mars 2011 portant approbation du cahier des prescriptions communes (CPC) applicables à l'acoustique et à l'électroacoustique des salles de conférences est publié au Bulletin officiel n° 5944 (édition de traduction officielle) du 19 mai 2011, page 19 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
716-11
Date de l'acte
27 mars 2011
Bulletin officiel (français)
BO n° 5944 du 19 mai 2011, page 19 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 5943 du 16 mai 2011, page 1 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 716-1127 mars 2011 : Date de l'acte ; 19 mai 2011 : Publication, BO n° 5944 du 19 mai 201127 mars 201119 mai 201127 mars 2011 : Date de l'acte19 mai 2011 : Publication, BO n° 5944 du 19 mai 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5944 du 19 mai 2011, page 19

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