Arrêté n° 1744-08 du 22 septembre 2008
portant agrément de la société
Arrêté
portant agrément de la société « Les Pépinières de Tadla » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
L'arrêté n° 731-12 du 14 février 2012 portant agrément de la société « Les Pépinières de Tadla » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 6040 (édition de traduction officielle) du 19 avril 2012, page 1862 (page 64 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
portant agrément de la société
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
portant agrément de la pépinière
portant agrément du « Domaine Elboura » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de pomme de terre
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
BO n° 6040 du 19 avril 2012, édition française : 82 pages, 80 actes.
portant agrément du « Domaine Elboura » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la société « Marosem » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la société « Machtal Janah Essalam » pour commercialiser des semences standard de légumes et des semences et plants certifiés d'agrumes.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/731-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.