Arrêté n° 737-01 du 9 avril 2001
portant agrément de la société « AGRIMASSA » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté
portant agrément de la société « Bay Haouz » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires et fourragères et des semences standard de légumes.
L'arrêté n° 739-01 du 9 avril 2001 portant agrément de la société « Bay Haouz » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires et fourragères et des semences standard de légumes est publié au Bulletin officiel n° 4900 (édition de traduction officielle) du 17 mai 2001, page 491 (page 9 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant agrément de la société « AGRIMASSA » pour commercialiser des semences standard de légumes.
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
portant agrément de la pépinière « Aïn Mesbah » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants d'olivier
portant agrément de la pépinière
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des légumineuses alimentaires
BO n° 4900 du 17 mai 2001, édition française : 14 pages, 16 actes.
portant agrément de la société « AGRIMASSA » pour commercialiser des semences standard de légumes.
portant agrément de la pépinière « Aïn Mesbah » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
fixant, pour l'année universitaire 2001-2002, le nombre de places mises en compétition en vue de l'inscription en première année des écoles supérieures de technologie.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/739-01. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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