Arrêté n° 857-75 du 22 septembre 1977
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des légumineuses fourragères
Arrêté
portant agrément de la société civile agricole « DAHBIA » pour commercialiser des semences et des plants certifiés d'agrumes.
L'arrêté n° 741-01 du 9 avril 2001 portant agrément de la société civile agricole « DAHBIA » pour commercialiser des semences et des plants certifiés d'agrumes est publié au Bulletin officiel n° 4900 (édition de traduction officielle) du 17 mai 2001, page 492 (page 10 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des légumineuses fourragères
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
portant agrément de la société « SAPIAMA » pour commercialiser des semences et des plants certifiés d'agrumes.
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification
BO n° 4900 du 17 mai 2001, édition française : 14 pages, 16 actes.
portant agrément de la société « SAPIAMA » pour commercialiser des semences et des plants certifiés d'agrumes.
portant agrément de la société « AGRIMASSA » pour commercialiser des semences standard de légumes.
portant agrément de la pépinière « Aïn Mesbah » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/741-01. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.