Arrêté n° 4-72
fixant la nomenclature générale des produits
Arrêté
portant modification de la nomenclature générale des produits
L'arrêté n° 828-92 du 5 juin 1992 portant modification de la nomenclature générale des produits est publié au Bulletin officiel n° 4162 (édition de traduction officielle) du 5 août 1992, page 3 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
fixant la nomenclature générale des produits
modifiant et complétant l'arrêté du ministre des transports n° 889-79 du 15 safar 1400 (4 janvier 1980) relatif à l'immatriculation des véhicules appartenant à l'Etat, aux collectivités locales et au croissant rouge Marocain et aux plaques d'immatriculation de ces véhicules.
relatif à l'immatriculation des véhicules appartenant à l'Etat, aux collectivités locales et au croissant rouge marocain, et aux plaques d'immatriculation de ces véhicules
BO n° 4162 du 5 août 1992, édition française : 16 pages, 10 actes.
modifiant et complétant l'arrêté du ministre des transports n° 889-79 du 15 safar 1400 (4 janvier 1980) relatif à l'immatriculation des véhicules appartenant à l'Etat, aux collectivités locales et au croissant rouge Marocain et aux plaques d'immatriculation de ces véhicules.
du 27 moharrem 1413
fixant les listes des centres d'utilisation et de stockage des céréales et des . et des légumineuses.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/828-92. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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