BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 858-98 du 2 avril 1998

modifiant l'arrêté n° 546-98 du 13 kaada 1418 (12 mars 1998) relatif à l'émission d'un emprunt du Trésor à cinq ans auprès du public.

L'essentiel

L'arrêté n° 858-98 du 2 avril 1998 modifiant l'arrêté n° 546-98 du 13 kaada 1418 (12 mars 1998) relatif à l'émission d'un emprunt du Trésor à cinq ans auprès du public est publié au Bulletin officiel n° 4588 (édition de traduction officielle) du 21 mai 1998, page 256 (page 4 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
858-98
Date de l'acte
2 avril 1998
Édition arabe
BO arabe n° 4588 du 21 mai 1998, page 6 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 858-982 avril 1998 : Date de l'acte ; 21 mai 1998 : Publication, BO n° 4588 du 21 mai 19982 avril 199821 mai 19982 avril 1998 : Date de l'acte21 mai 1998 : Publication, BO n° 4588 du 21 mai 1998
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4588 du 21 mai 1998, page 4

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 4588 du 21 mai 1998, édition française : 9 pages, 18 actes.

  • Arrêté n° 3-27-98 du 7 avril 1998

    désignant M. Habib El Malki, ministre de l'agriculture, du développement rural et de la pêche maritime, en qualité de sous-ordonnateur du compte d'affectation spéciale n° 3.1.04.01 intitulé « Fonds pour la promotion de l'emploi des jeunes ».

    page 4

Voir les 18 actes du BO n° 4588

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/858-98. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.