Arrêté n° 908-85 du 4 juin 1985
fixant les attributions de l'Office d'exploitation des ports dans les ports où il intervient..
Arrêté
complétant l'arrêté n° 908-85 du 14 ramadan 1405 (4 juin 1985) fixant les attributions de l'Office d'exploitation des ports dans les ports où il intervient.
L'arrêté n° 871-03 du 22 avril 2003 complétant l'arrêté n° 908-85 du 14 ramadan 1405 (4 juin 1985) fixant les attributions de l'Office d'exploitation des ports dans les ports où il intervient est publié au Bulletin officiel n° 5118 (édition de traduction officielle) du 19 juin 2003, page 678 (page 186 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant les attributions de l'Office d'exploitation des ports dans les ports où il intervient..
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 870-03
fixant la liste des ports où intervient l'Office d'exploitation des ports
fixant les attributions de l'Office d'exploitation des ports dans les ports où il intervient..
BO n° 5118 du 19 juin 2003, édition française : 191 pages, 63 actes.
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 870-03
modifiant l'arrêté n° 96-03 du 12 kaada 1423 (15 janvier 2003) portant nouvel agrément de la société « Dar Ad-Damane » en qualité de société de financement.
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la division de la maintenance centralisée du pôle chimique Jorf Lasfar-groupe OCP.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/871-03. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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