Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Décision
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la division de la maintenance centralisée du pôle chimique Jorf Lasfar-groupe OCP.
La décision n° 949-03 du 19 mai 2003 relative à la certification du système de gestion de la qualité de la division de la maintenance centralisée du pôle chimique Jorf Lasfar-groupe OCP est publiée au Bulletin officiel n° 5118 (édition de traduction officielle) du 19 juin 2003, page 679 (page 187 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5118 du 19 juin 2003, édition française : 191 pages, 63 actes.
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 870-03
complétant l'arrêté n° 908-85 du 14 ramadan 1405 (4 juin 1985) fixant les attributions de l'Office d'exploitation des ports dans les ports où il intervient.
portant diverses dispositions relatives à la représentation des fonctionnaires des administrations publiques, du personnel communal et des personnels des établissements publics.
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