Arrêté n° 898-99 du 31 mai 1999
autorisant l'inscription d'une nouvelle variété d'avoine sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
Arrêté
autorisant l'inscription d'une nouvelle variété de pois chiche sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
L'arrêté n° 899-99 du 31 mai 1999 autorisant l'inscription d'une nouvelle variété de pois chiche sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 4708 (édition de traduction officielle) du 15 juillet 1999, page 494 (page 24 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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autorisant l'inscription d'une nouvelle variété d'avoine sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
fixant les conditions de tenue du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc
fixant le taux et les modalités de perception du droit d'inscription au catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc
relatif à la composition et aux attributions du comité national de la sélection des semences et des plants
BO n° 4708 du 15 juillet 1999, édition française : 87 pages, 46 actes.
autorisant l'inscription d'une nouvelle variété d'avoine sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de vesce sur la liste * A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Магос.
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de soja sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Магос.
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