Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
L'arrêté n° 955-02 du 21 juin 2002 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 5040 (édition de traduction officielle) du 19 septembre 2002, page 1009 (page 13 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l’exercice de la médecine
fixant le prix de vente des 1°r, 2º, 3ª et 4º volumes des disques compacts concernant l'anthologie de la musique marocaine édités par le ministère de la culture et de la communication.
portant institution de rémunérations de services rendus par le ministère des affaires culturelles
fixant le prix de vente des 1° et 2° volumes des disques compacts concernant l'anthologie de la musique marocaine édités par le ministère de la culture et de la communication.
approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de services portant sur les prestations d'études et de maîtrise d'œuvre passés pour le compte de l'Etat.
BO n° 5040 du 19 septembre 2002, édition française : 27 pages, 22 actes.
fixant le prix de vente des 1°r, 2º, 3ª et 4º volumes des disques compacts concernant l'anthologie de la musique marocaine édités par le ministère de la culture et de la communication.
modifiant l'arrêté n° 1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) fixant la liste des marchandises faisant l'objet des mesures de restrictions quantitatives à l'importation et à l'exportation.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/955-02. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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