Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
Arrêté
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
L'arrêté n° 1297-02 du 16 août 2002 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 5040 (édition de traduction officielle) du 19 septembre 2002, page 1008 (page 12 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
modifiant l'arrêté n° 1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) fixant la liste des marchandises faisant l'objet des mesures de restrictions quantitatives à l'importation et à l'exportation.
fixant la liste des marchandises faisant l'objet des mesures de restrictions quantitatives à l'importation et à l'exportation
relative au commerce extérieur
portant promulgation de la loi n° 13-89
portant promulgation de la loi n° 3-96
pris pour l'application de la loi n° 13-89 relative au commerce extérieur
du 21 joumada I 1423 (1°" août 2002) fixant la valeur de reprise des titres de l'emprunt marocain 4,5 % de 1952 à capital garanti.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes
BO n° 5040 du 19 septembre 2002, édition française : 27 pages, 22 actes.
modifiant l'arrêté n° 1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) fixant la liste des marchandises faisant l'objet des mesures de restrictions quantitatives à l'importation et à l'exportation.
du 21 joumada I 1423 (1°" août 2002) fixant la valeur de reprise des titres de l'emprunt marocain 4,5 % de 1952 à capital garanti.
fixant le prix de vente des 1°r, 2º, 3ª et 4º volumes des disques compacts concernant l'anthologie de la musique marocaine édités par le ministère de la culture et de la communication.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1297-02. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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