BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1297-02 du 16 août 2002

complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

L'essentiel

L'arrêté n° 1297-02 du 16 août 2002 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 5040 (édition de traduction officielle) du 19 septembre 2002, page 1008 (page 12 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1297-02
Date de l'acte
16 août 2002
Édition arabe
BO arabe n° 5040 du 19 septembre 2002, page 5 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1297-0216 août 2002 : Date de l'acte ; 19 septembre 2002 : Publication, BO n° 5040 du 19 septembre 200216 août 200219 septembre 200216 août 2002 : Date de l'acte19 septembre 2002 : Publication, BO n° 5040 du 19 septembre 2002
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5040 du 19 septembre 2002, page 12

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5040 du 19 septembre 2002, édition française : 27 pages, 22 actes.

Voir les 22 actes du BO n° 5040

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1297-02. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.