Circulaire n° 416

du résident général en date du 28 Aout 1916 concernant la tenue de l’inventaire relatif à l’outillage et au mobilier.

Type: Circulaire
Numéro: 416
Traduction française: BO n° 6228-bis du 6 février 2014, page 1621 · PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel

circulaire n° 416 du résident général en date du 28 Aout 1916 concernant la tenue de l’inventaire relatif à l’outillage et au mobilier.

circulaire n° 416 du 28 août 1916.

circulaire n° 416 du 28 aout 1916.

circulaire n° 416 du résident général en date du 28 Aout 1916 concernant la tenue de l’inventaire relatif à l’outillage et au mobilier.

Décision n° 09/05
daté du 07 juillet 2009) .
Loi n° 78-00
portant charte communale.
Décret n° 2-09-441 du 3 janvier 2009
du 18 février 2010, portant règlement de la comptabilité publique des collectivités locales et de leurs groupements, dispose dans ses articles 115 à 126 que…

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