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Dahir

Dahir n° 1-02-146 du 18 février 2009

portant publication de l'Accord de coopération dans le domaine du tourisme fait à Islamabad le 16 avril 2001 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République islamique du Pakistan. 971

L'essentiel

Le dahir n° 1-02-146 du 18 février 2009 portant publication de l'Accord de coopération dans le domaine du tourisme fait à Islamabad le 16 avril 2001 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République islamique du Pakistan. 971 est publié au Bulletin officiel n° 5744 (édition de traduction officielle) du 18 juin 2009, page 1 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Type
Dahir
Numéro
1-02-146
Date de l'acte
18 février 2009
Bulletin officiel (français)
BO n° 5744 du 18 juin 2009, page 1 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 5743 du 15 juin 2009, page 8 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Dahir n° 1-02-14618 février 2009 : Date de l'acte ; 18 juin 2009 : Publication, BO n° 5744 du 18 juin 200918 février 200918 juin 200918 février 2009 : Date de l'acte18 juin 2009 : Publication, BO n° 5744 du 18 juin 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5744 du 18 juin 2009, page 1

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