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Dahir

Dahir n° 1-05-171 du 14 février 2006

modifiant le dahir n° 1-58-011 du 8 kaada 1377

L'essentiel

Le dahir n° 1-05-171 du 14 février 2006 modifiant le dahir n° 1-58-011 du 8 kaada 1377 est publié au Bulletin officiel n° 5400 (édition de traduction officielle) du 2 mars 2006, page 401 (page 115 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Type
Dahir
Numéro
1-05-171
Date de l'acte
14 février 2006
Édition arabe
BO arabe n° 5398 du 23 février 2006, page 28 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
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Chronologie : Dahir n° 1-05-17114 février 2006 : Date de l'acte ; 2 mars 2006 : Publication, BO n° 5400 du 2 mars 200614 février 20062 mars 200614 février 2006 : Date de l'acte2 mars 2006 : Publication, BO n° 5400 du 2 mars 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5400 du 2 mars 2006, page 115

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BO n° 5400 du 2 mars 2006, édition française : 131 pages, 75 actes.

  • Dahir n° 1-06-02 du 14 février 2006

    ortant promulgation de la loi n° 46-05 modifiant la loi n° 015-71 du 12 kaada 1391 (30 décembre 1971) fixant les limites d'âge des officiers et des militaires non officiers des Forces armées royales, affiliés au régime des pensions militaires.

    page 114

  • Dahir n° 1-06-03 du 14 février 2006

    du 15 moharrem 1427 (14 février 2006 portant promulgation de la loi n° 49-05 portant modification de la loi n° 013-71 du 12 kaada 1391 (30 décembre 1971) instituant un régime de pensions militaires telle que modifiée et complétée.

    page 114

Voir les 75 actes du BO n° 5400

Mentions dans le Bulletin officiel

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