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Dahir

Dahir n° 1-08-16 du 20 octobre 2008

modifiant et complétant le dahir n° 1-03-300 du 2 rabii I 1425 (22 avril 2004) portant réorganisation des conseils des Ouléma.

L'essentiel

Le dahir n° 1-08-16 du 20 octobre 2008 modifiant et complétant le dahir n° 1-03-300 du 2 rabii I 1425 (22 avril 2004) portant réorganisation des conseils des Ouléma est publié au Bulletin officiel n° 5688 (édition de traduction officielle) du 4 décembre 2008, page 1641 (page 3 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Type
Dahir
Numéro
1-08-16
Date de l'acte
20 octobre 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5680 du 6 novembre 2008, page 47 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
6 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
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Chronologie : Dahir n° 1-08-1620 octobre 2008 : Date de l'acte ; 4 décembre 2008 : Publication, BO n° 5688 du 4 décembre 200820 octobre 20084 décembre 200820 octobre 2008 : Date de l'acte4 décembre 2008 : Publication, BO n° 5688 du 4 décembre 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5688 du 4 décembre 2008, page 3

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