Arrêté n° 1559-01 du 17 août 2001
portant homologation de normes marocaines
Décision
relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'établissement « Ateliers Gros Entretiens de l'ONCF - Oujda ».
La décision n° 102-04 du 19 janvier 2004 relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'établissement « Ateliers Gros Entretiens de l'ONCF - Oujda » est publiée au Bulletin officiel n° 5192 (édition de traduction officielle) du 4 mars 2004, page 498 (page 176 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation de normes marocaines
relative à la certification du système de gestion de la qualité des sociétés
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Pharmaceutique de répartition ».
BO n° 5192 du 4 mars 2004, édition française : 178 pages, 48 actes.
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Pharmaceutique de répartition ».
portant agrément de la société AGRICOPLANT, pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la société JAKMA, pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
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