BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5192 du 4 mars 2004

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326BULLETIN OFFICIELNº 5192 – 4 mars 2004

Pages Agréments pour la commercialisation de

semences et de plants.

Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural n° 194-04 du 7 hija 1424 (29 janvier 2004)

portant agrément de la société SOBROMA, pour commercialiser des semences standard de légumes496

Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural n° 195-04 du 7 hija 1424 (29 janvier 2004) portant agrément de la société AGRICOPLANT, pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre497

Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural n° 196-04 du 7 hija 1424 (29 janvier 2004) portant agrément de la société JAKMA, pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre497

Société « Ciments du Maroc ». - Certification

du système de gestion de la qualité.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 100-04 du 26 kaada 1424 (19 janvier 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Ciments du Maroc »497

Etablissement « Ateliers Gros Entretiens de

l'ONCE - Oujda ». - Certification du système de gestion de la qualité.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 102-04 du 26 kaada 1424 (19 janvier 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'établissement « Ateliers Gros Entretiens de l'ONCF - Oujda »498

N° 5192 - 12 moharrem 1425 (4-3-2004)

Pages Société « Pharmaceutique de répartition ». -

Certification du système de gestion de la qualité.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des élécommunications n° 103-04 du 26 kaada 1424 (19 janvier : 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société «Pharmaceutique de répartition »498

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ORGANISATION ET PERSONNEL

DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES

TEXTES PARTICULIERS

Ministère de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2063-03 du 25 ramadan 1424 (20 novembre 2003) modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1125-97 du 28 safar 1418 (4 juillet 1997) fixant les 1 modalités d'organisation du concours de recrutement des professeurs-assistants. ••499

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2064-03 du 25 ramadan 1424 (20 novembre 2003) modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur; de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1243-97 du 25 rabii | 1418 (31 juillet 1997) fixant les modalités d'organisation du concours de recrutement des professeurs-assistants des établissements de formation des cadres supérieurs499

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Actes cités sur cette page