Décision n° 1275-03 du 30 juillet 2003
relative à la certification du système de gestion des sociétés Akzo Nobel Coatings & Sadvel
Décision
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Somati ».
La décision n° 1035-04 du 3 juin 2004 relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Somati » est publiée au Bulletin officiel n° 5226 (édition de traduction officielle) du 1er juillet 2004, page 13 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relative à la certification du système de gestion des sociétés Akzo Nobel Coatings & Sadvel
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Grillages Marocains ».
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5226 du 1er juillet 2004, édition française : 16 pages, 19 actes.
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Grillages Marocains ».
relative à la certification du système de gestion de la qualité des sociétés « Akzo Nobel Coatings et Sadvel ».
désignant les redevables devant déposer leurs déclarations et verser la taxe sur la valeur ajoutée auprès du receveur de l'administration fiscale.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/1035-04. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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