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Décision n° 11 du 7 mai 2008

du président du conseil communal du 2 mars 2005, autorisant les travaux relatives à la zone industrielle, cette dernière est composée de 252 lots, dont 155 lots dédiés aux unités industrielles, 97 lots pour les unités consacrées aux jeunes promoteurs, quatre lots réservés aux bâ

Type
Décision
Numéro
11
Date
7 mai 2008
Traduction française
BO n° 6228-bis du 6 février 2014, page 1750 · PDF officiel
Mentions
9 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6228-bis du 6 février 2014, page 872

décision communale n° 11 du 09 janvier 1990. Elle est située à côté de la place « Al Jamiaa Al Arabiya », dont le rond-point en étoiles constitue l’intersection des principales artères de la ville. Selon l’article 2 de la décision ci-dessus, cette gare est la propriété exclusive de la ville de Tanger, s

BO n° 6228-bis du 6 février 2014, page 873

décision communale n° 11 du 09 janvier 1990 portant 6 Ces transporteurs internationaux disposent de bureaux au niveau de la gare pour la vente des billets.

BO n° 6228-bis du 6 février 2014, page 874

décision communale n° 11 précitée.

BO n° 6228-bis du 6 février 2014, page 875

décision communale n° 11 précitée, limitant l’accès aux quais;

BO n° 6228-bis du 6 février 2014, page 877

décision Nº 11.

BO n° 6228-bis du 6 février 2014, page 1750

décision n° 11 du président du conseil communal du 2 mars 2005, autorisant les travaux relatives à la zone industrielle, cette dernière est composée de 252 lots, dont 155 lots dédiés aux unités industrielles, 97 lots pour les unités consacrées aux jeunes promoteurs, quatre lots réservés aux bâ

BO n° 6274 du 17 juillet 2014, page 55

Décision du Gouverneur de Bank Al- Maghrib n° 11 du 01 joumada I 1429 (07 mai 2008), modifié et complété par Décision du Wali de Bank Al- Maghrib n°40 du 20 joumada I 1434 (1er avril 2013) Résidence Ahssan Dar, Appart 3 et 4 ; Av Hassan II Rabat DAMANE CASH Décision du Gouverneur de Bank Al- Maghrib n° 14 du 12 rejeb…

BO n° 7140-bis du 3 novembre 2022, page 194

Décision de l’autorité française de concurrence n°11-DCC-34 du 25 février 2011 relative à l›acquisition du contrôle exclusif de Ne Varietur par GDF Suez.

BO n° 7140-bis du 3 novembre 2022, page 219

Décision n° 11-DCC-34 du 25 février 2011 relative à l’acquisition du contrôle exclusif de Ne Varietur par GDF Suez.

Textes cités avec cet acte

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