Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Décision
du 13 joumada I 1425 (1° juillet 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'imprimerie « El Maarif Al Jadida ».
La décision n° 1221-04 du 1er juillet 2004 du 13 joumada I 1425 (1° juillet 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'imprimerie « El Maarif Al Jadida » est publiée au Bulletin officiel n° 5236 (édition de traduction officielle) du 5 août 2004, page 1931 (page 27 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
du 13 joumada I 1425 (1e" juillet 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Aluminium du Maroc ».
BO n° 5236 du 5 août 2004, édition française : 28 pages, 26 actes.
du 13 joumada I 1425 (1e" juillet 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Aluminium du Maroc ».
retirant à la société «Mondair » l'autorisation d'exploitation de services aériens de transport public non-régulier de passagers et de marchandises.
du 13 joumada I 1425 (1°" juillet 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « LAFARGE Maroc ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/1221-04. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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