Arrêté n° 129-03 du 10 décembre 2002
accordant à la société « Air Atlas Express S.A.R.L. » une autorisation d'exploitation de services aériens de transport public non-régulier (passagers et marchandises).
Décision
du 13 joumada I 1425 (1°" juillet 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « LAFARGE Maroc ».
La décision n° 1219-04 du 1er juillet 2004 du 13 joumada I 1425 (1°" juillet 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « LAFARGE Maroc » est publiée au Bulletin officiel n° 5236 (édition de traduction officielle) du 5 août 2004, page 1930 (page 26 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
accordant à la société « Air Atlas Express S.A.R.L. » une autorisation d'exploitation de services aériens de transport public non-régulier (passagers et marchandises).
retirant à la société «Mondair » l'autorisation d'exploitation de services aériens de transport public non-régulier de passagers et de marchandises.
portant réglementation de l'aéronautique civile
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
du 13 joumada I 1425 (1°" juillet 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la direction « Cargo de la RAM ».
BO n° 5236 du 5 août 2004, édition française : 28 pages, 26 actes.
retirant à la société «Mondair » l'autorisation d'exploitation de services aériens de transport public non-régulier de passagers et de marchandises.
du 13 joumada I 1425 (1°" juillet 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la direction « Cargo de la RAM ».
autorisant la société «Atlas Blue » à exploiter des services aériens de transport public de passagers et de marchandises.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/1219-04. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.