BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5236 du 5 août 2004

Page 3 sur 28

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

N° 5236 - 18 joumada II 1425 (5-8-2004)BULLETIN OFFICIEL

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.. Société « Atlas Blue ». - Autorisation d'exploiter

des services aériens de transport public de passagers et de marchandises.

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 1142-04 du 28 rabii II 1425 (17 juin 2004) autorisant la société « Atlas Blue » à exploiter des services aériens de transport public de passagers et de marchandises............ . . . . . ....••• Sociétés « Air Atlas Express » et « Mondair ». -

Retrait d'autorisations d'exploitations de services aériens de transport public non-régulier.

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 1158-04 du 4 joumada | 1425 (22 juin 2004) retirant à la société « Air Atlas Express » l'autorisation d'exploitation de services aériens de transport public non-régulier de passagers et de marchandises ..... Arrêté du ministre de l'équipement et du transport

n° 1159-04 du 4 joumada I 1425 (22 juin 2004) retirant à la société « Mondair » l'autorisation d'exploitation de services aériens de transport public non-régulier de passagers et de marchandises...... .... Certifications du systèmes de gestion de la

qualité :

• Société « Lafarge Maroc ».

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 1219-04 du 13 joumada 1 1425 (1er juillet 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « LAFARGE Maroc ».......

1907 Pages Pages

• Direction « Cargo de la RAM ».

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la

mise à niveau de l'économie n° 1220-04 du 1928 13 joumada 1 1425 (Jer juillet 2004) relative à la

certification du système de gestion de la qualité de la direction « Cargo de la RAM »1930

• Imprimerie « El Maarif Al Jadida ».

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la

mise à niveau de l'économie n° 1221-04 du 13 joumada 1 1425 (1er juillet 2004) relative à la 1929 certification du système de gestion de la qualité de

l'imprimerie « El Maarif Al Jadida »1931

• Société « Aluminium du Maroc ».

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la

mise à niveau de l'économie n° 1222-04 du 13 joumada 1 1425 (1er juillet 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société «Aluminium du Maroc»1931

1929

ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES

TEXTES PARTICULIERS

1930

Ministère des affaires étrangères et de la

coopération.

Décret n° 2-03-680 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004)

modifiant et complétant le décret n° 2-75-898 du 27 hija 1395 (30 décembre 1975) relatif au séjour et aux déplacements des agents du ministère des 1930 affaires étrangères en service à l'étranger1932

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

Actes cités sur cette page