Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines aux sociétés « Maroc phosphore Jorf Lasfar », « Indo Maroc phosphore (IMACID) » et « Euro Maroc phosphore (EMAPHOS) ».
La décision n° 1307-08 du 16 juillet 2008 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines aux sociétés « Maroc phosphore Jorf Lasfar », « Indo Maroc phosphore (IMACID) » et « Euro Maroc phosphore (EMAPHOS) » est publiée au Bulletin officiel n° 5662 (édition de traduction officielle) du 4 septembre 2008, page 673 (page 35 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la Société marocaine Société marocaine d'engrenages et de mécanique « S.M.E.M ».
portant homologation de normes marocaines
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Centrelec ».
BO n° 5662 du 4 septembre 2008, édition française : 38 pages, 31 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la Société marocaine Société marocaine d'engrenages et de mécanique « S.M.E.M ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Centrelec ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Semiconductor materials ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/1307-08. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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