BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5662 du 4 septembre 2008

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N° 5662 - 3 ramadan 1429 (4-9-2008)

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BULLETIN OFFICIEL

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 14001-2004 est attribué à la société « Semiconductor materials », pour son activité de fabrication de fils de soudure en or, en aluminium et en préforme, exercée sur le site : C2, D1, Parc d'activité Oukacha, Aïn Sebaa, Casablanca.

ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel

Rabat, le 12 rejeb 1429 (16 juillet 2008).

AHMED REDA CHAMI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5661 du 30 chaabane 1429 (1°" septembre 2008).

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1307-08 du 12 rejeb 1429 (16 juillet 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines aux sociétés « Maroc phosphore Jorf Lasfar », « Indo Maroc phosphore (IMACID) » et « Euro Maroc phosphore (EMAPHOS) ».

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993);

Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 219-06 du 4 moharrem 1427 (3 février 2006) portant homologation de normes marocaines ;

Après avis de la commission de certification des industries de la chmie et de la parachimie, issue du comité des systèmes de management,

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 14001 est attribué aux sociétés « Maroc phosphore Jorf Lasfar », « Indo Maroc phosphore (IMACID) » et « Euro Maroc phosphore (EMAPHOS) » pour les activités de production de l'acide sulfurique, de l'énergie et des fluides, de l'acide phosphorique marchand, de l'acide phosphorique purifié et des engrais, exercées sur le site : Jorf Lasfar, El Jadida.

ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel

Rabat, le 12 rejeb 1429 (16 juillet 2008).

AHMED REDA CHAMI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5661 du 30 chaabane 1429 (1°" septembre 2008).

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1308-08 du 12 rejeb 1429 (16 juillet 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la Société marocaine Société marocaine d'engrenages et de mécanique « S.M.E.M ».

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi nº 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993);

Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1559-01 du 27 joumada I 1422 (17 août 2001) portant homologation de normes marocaines ;

Après avis de la commission de certification des industries mécaniques, métallurgiques, électriques et électroniques issue du comité des systèmes de management,

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 9001-2000 est attribué à Société marocaine d'engrenages et de mécanique (S.M.E.M), pour ses activités de abrication et de réparation mécaniques, exercées sur le site : 15, boulevard du Fouarat, Casablanca.

ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel

Rabat, le 12 rejeb 1429 (16 juillet 2008).

AHMED REDA CHAMI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5661 du 30 chaabane 1429 (1°" septembre 2008).

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1309-08 du 12 rejeb 1429 (16 juillet 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Centrelec ».

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993);

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