BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5662 du 4 septembre 2008

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N° 5662 - 3 ramadan 1429 (4-9-2008)

BULLETIN OFFICIEL

Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1559-01 du 27 joumada I 1422 (17 août 2001) portant homologation de normes marocaines ;

Après avis de la commission de certification des industries mécaniques, métallurgiques, électriques et électroniques issue du comité des systèmes de management,

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 9001 est attribué à la société « Centrelec », pour ses activités de négoce, fabrication des produits et des solutions, étude et prestations de services liées aux métiers de l'électrotechnique, de l'électronique de puissance et de l'automatisme industriel, exercées sur les sites :

- siège : 38, boulevard Abdellah Ben Yassine, Casablanca. - usine : Parc d'activités Oukacha.

ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel

Rabat, le 12 rejeb 1429 (16 juillet 2008).

AHMED REDA CHAMI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » nº 5661 du 30 chaabane 1429 (1º" septembre 2008).

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1310-08 du 12 rejeb 1429 (16 juillet 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SAMIR ».

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993);

Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1559-01 du 27 joumada I 1422 (17 août 2001) portant homologation de normes marocaines ;

Après avis de la commission de certification des industries de la chimie et de la parachimie, issue du comité des systèmes de management,

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 9001 est attribué à la société « SAMIR », pour l'activité de raffinage du pétrole, exercée sur les sites suivants : Mohammedia et Sidi Kacem.

ART. 2. - Est abrogée la décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 849-07 du 19 rabii II 1428 (7 mai 2007) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « SAMIR ».

ART. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel

Rabat, le 12 rejeb 1429 (16 juillet 2008).

AHMED ReDA CHAMI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5661 du 30 chaabane 1429 (1°" septembre 2008).

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1311-08 du 12 rejeb 1429 (16 juillet 2008) attribuant le certificat de conformité

« SAMIR de Sidi Kacem ».

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993);

Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1559-01 du 27 joumada I 1422 (17 août 2001) portant homologation de normes marocaines ;

Après avis de la commission de certification des industries de la chimie et de la parachimie, issue du comité des systèmes de management,

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. — Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 9001 est attribué au laboratoire de la société «SAMIR » de Sidi Kacem, pour son activité d'analyse de produits pétroliers, exercée sur le site : Raffinerie « SAMIR », Sidi Kacem.

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