Décision n° 1312-08 du 16 juillet 2008
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Tiznit plastic ».
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BO n° 5662 du 4 septembre 2008
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Tiznit plastic ».
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Amendis Tétouan ».
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la Fédération nationale de la minoterie.
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N° 5662 - 3 ramadan 1429 (4-9-2008)
675
BULLETIN OFFICIEL
ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel
Rabat, le 12 rejeb 1429 (16 juillet 2008).
AHMED REDA CHAMI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5661 du 30 chaabane 1429 (1°" septembre 2008).
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1312-08 du 12 rejeb 1429 (16 juillet 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Tiznit plastic ».
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES,
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;
Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1559-01 du 27 joumada I 1422 (17 août 2001) portant homologation de normes marocaines ;
Après avis de la commission de certification des industries de la chimie et de la parachimie, issue du comité des systèmes de management,
DÉCIDE :
ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 9001 est attribué à la société « Tiznit plastic », pour ses activités de conception, développement, production et commercialisation de produits en plastique à usge halieutique, industriel et ménager, exercées sur le site : Route principale d'Agadir, n° 30, Tiznit.
ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel
Rabat, le 12 rejeb 1429 (16 juillet 2008).
AHmeD Reda CHAMI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5661 du 30 chaabane 1429 (1°" septembre 2008).
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1371-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Amendis Tétouan ».
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES,
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993);
Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1559-01 du 27 joumada I 1422 (17 août 2001) portant homologation de normes marocaines ;
Après avis de la commission de certification plurisectorielle, issue du comité des systèmes de management,
DÉCIDE :
ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 9001 est attribué à la société « Amendis Tétouan », pour ses activités de distribution de l'eau, de l'électricité et d'assainissement liquide de la Wilaya de Tétouan et de la préfecture de M'diq-Fnideq, exercées sur le site : Lotissement Aviation, Tétouan.
ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel
Rabat, le 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008).
AHMED REDA CHAMI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5661 du 30 chaabane 1429 (1°" septembre 2008).
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1372-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la Fédération nationale de la minoterie.
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES,
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993);
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines