Décision n° 1489-08 du 15 juillet 2008
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire « Process Instruments ».
Décision
portant retrait du droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « Trial Atlas ».
La décision n° 1471-08 du 6 août 2008 portant retrait du droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « Trial Atlas » est publiée au Bulletin officiel n° 5666 (édition de traduction officielle) du 18 septembre 2008, page 684 (page 8 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire « Process Instruments ».
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Tantasar ».
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5666 du 18 septembre 2008, édition française : 9 pages, 17 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Tantasar ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire « Process Instruments ».
du 1er 1er ramadan 1429
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/1471-08. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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