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Décision

Décision n° 1471-08 du 6 août 2008

portant retrait du droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « Trial Atlas ».

L'essentiel

La décision n° 1471-08 du 6 août 2008 portant retrait du droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « Trial Atlas » est publiée au Bulletin officiel n° 5666 (édition de traduction officielle) du 18 septembre 2008, page 684 (page 8 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1471-08
Date de l'acte
6 août 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5663 du 8 septembre 2008, page 5 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 1471-086 août 2008 : Date de l'acte ; 18 septembre 2008 : Publication, BO n° 5666 du 18 septembre 20086 août 200818 septembre 20086 août 2008 : Date de l'acte18 septembre 2008 : Publication, BO n° 5666 du 18 septembre 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5666 du 18 septembre 2008, page 8

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