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Décision

Décision n° 1489-08 du 15 juillet 2008

attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire « Process Instruments ».

L'essentiel

La décision n° 1489-08 du 15 juillet 2008 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire « Process Instruments » est publiée au Bulletin officiel n° 5666 (édition de traduction officielle) du 18 septembre 2008, page 684 (page 8 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1489-08
Date de l'acte
15 juillet 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5664 du 11 septembre 2008, page 12 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 1489-0815 juillet 2008 : Date de l'acte ; 18 septembre 2008 : Publication, BO n° 5666 du 18 septembre 200815 juillet 200818 septembre 200815 juillet 2008 : Date de l'acte18 septembre 2008 : Publication, BO n° 5666 du 18 septembre 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5666 du 18 septembre 2008, page 8

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