BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5666 du 18 septembre 2008

Page 8 sur 9

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

684

N° 5666 - 17 ramadan 1429 (18-9-2008)

BULLETIN OFFICIEL

« Ukraine :

«......... ... «- Certificat d'études spécialisées de médecine (ordinatura « clinique), « clinique), dans la spécialité chirurgie, délivré par chirurgie, «l'université d'Etat de médecine de Crimee S.I. S.I. « Georgievsky le 17 octobre 2005, assorti d'un stage de « deux années, du 24 mai 2006 au 23 mai 2008, validé par «la faculté de médecine et de pharmachie de Fès, le « 28 mai 2008. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le Jer ramadan 1429 (2 septembre 2008).

AHMED AKHCHICHINE.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1489-08 du 11 rejeb 1429 (15 juillet 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire « Process Instruments ».

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 406-06 du 28 moharrem 1427 (27 février 2006) portant homologation de normes marocaines ;

Après avis de la commission d'accréditation des Après laboratoires d'étalonnage,

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 17025 est attribué au laboratoire « Process Instruments », sis, 304, Hay Al Qods, La Colline, Mohammedia, pour les prestations d'étalonnages et/ou de vérifications réalisés dans les domaines suivants :

- métrologie dimensionnelle ;

- température ;

- masse, pesage, volume et force ;

- électricité ;

- pressions.

ART. 2. - Est abrogée la décision du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 2831-06 du 2 kaada 1427 (23 novembre 2006) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire « Process Instruments ».

ART. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel

Rabat, le 11 rejeb 1429 (15 juillet 2008).

AHMED REDA CHAMI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5664 du 10 ramadan 1429 (11 septembre 2008).

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1484-08 du 16 chaabane 1429 (18 août 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Tantasar ».

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1559-01 du 27 joumada I 1422 (17 août 2001) portant homologation de normes marocaines ;

Après avis de la commission de certification agroalimentaire, issue du comité des systèmes de management,

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 9001 est attribué à la société « Tantasar » pour son activité de fabrication de la farine et de l'huile de poissons, exercée sur le site : Port de Tantan, Tantan.

ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel

Rabat, le 16 chaabane1429 (18 ao ût 2008).

AHMED REDA CHAMI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5664 du 10 ramadan 1429 (11 septembre 2008).

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1471-08 du 4 chaabane 1429 (6 août 2008) portant retrait du droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « Trial Atlas ».

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;

Actes cités sur cette page