Décision n° 1625-03 du 13 août 2003
relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'Etablissement production trains phosphates de Safi - ONCF.
Décision
relative à la certification du système de gestion de la qualité du Centre de maintenance fret de Casablanca - ONCF.
La décision n° 1626-03 du 13 août 2003 relative à la certification du système de gestion de la qualité du Centre de maintenance fret de Casablanca - ONCF est publiée au Bulletin officiel n° 5148 (édition de traduction officielle) du 2 octobre 2003, page 1276 (page 204 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'Etablissement production trains phosphates de Safi - ONCF.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'atelier « Dépôt et entretien de l'ONCF - Meknès » et du « Dépôt et entretien de l'ONCF. Safi ».
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5148 du 2 octobre 2003, édition française : 204 pages, 29 actes.
relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'Etablissement production trains phosphates de Safi - ONCF.
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 342-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 7» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 343-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 8 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la
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