relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'atelier « Dépôt et entretien de l'ONCF - Meknès » et du « Dépôt et entretien de l'ONCF. Safi ».
L'essentiel
La décision n° 615-03 du 13 mars 2003 relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'atelier « Dépôt et entretien de l'ONCF - Meknès » et du « Dépôt et entretien de l'ONCF. Safi » est publiée au Bulletin officiel n° 5104 (édition de traduction officielle) du 1er mai 2003, page 364 (page 38 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier conclu le 29 hija 1420 (5 avril 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc et la société Shell recherches et exploitation Maroc B.V., con
approuvant l'accord pétrolier conclu le 29 hija 1420 (5 avril 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc et la société
relative à la certification du système de gestion de la qualité du service du personnel de la direction des industries chimiques de Jorf-lasfar de l'OCP.
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier conclu le 29 hija 1420 (5 avril 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc et la société Shell recherches et exploitation Maroc B.V., con
relative à la certification du système de gestion de la qualité du service du personnel de la direction des industries chimiques de Jorf-lasfar de l'OCP.
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier conclu le 29 hija 1420 (5 avril 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc et la société Shell recherches et exploitation Maroc B.V., con
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/615-03. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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