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Décision

Décision n° 614-03 du 13 mars 2003

relative à la certification du système de gestion de la qualité du service du personnel de la direction des industries chimiques de Jorf-lasfar de l'OCP.

L'essentiel

La décision n° 614-03 du 13 mars 2003 relative à la certification du système de gestion de la qualité du service du personnel de la direction des industries chimiques de Jorf-lasfar de l'OCP est publiée au Bulletin officiel n° 5104 (édition de traduction officielle) du 1er mai 2003, page 364 (page 38 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
614-03
Date de l'acte
13 mars 2003
Édition arabe
BO arabe n° 5104 du 1er mai 2003, page 50 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 614-0313 mars 2003 : Date de l'acte ; 1er mai 2003 : Publication, BO n° 5104 du 1er mai 200313 mars 20031er mai 200313 mars 2003 : Date de l'acte1er mai 2003 : Publication, BO n° 5104 du 1er mai 2003
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5104 du 1er mai 2003, page 38

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  • Décision n° 615-03 du 13 mars 2003

    relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'atelier « Dépôt et entretien de l'ONCF - Meknès » et du « Dépôt et entretien de l'ONCF. Safi ».

Dans le même numéro

BO n° 5104 du 1er mai 2003, édition française : 40 pages, 22 actes.

  • Arrêté conjoint n° 641-03 du 22 janvier 2003

    approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier conclu le 29 hija 1420 (5 avril 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc et la société Shell recherches et exploitation Maroc B.V., con

    page 38

  • Décision n° 615-03 du 13 mars 2003

    relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'atelier « Dépôt et entretien de l'ONCF - Meknès » et du « Dépôt et entretien de l'ONCF. Safi ».

    page 38

  • Arrêté conjoint n° 640-03 du 22 janvier 2003

    approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier conclu le 29 hija 1420 (5 avril 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc et la société Shell recherches et exploitation Maroc B.V., con

    page 37

Voir les 22 actes du BO n° 5104

Mentions dans le Bulletin officiel

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