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Décision

Décision n° 239 du 15 avril 1992

Décision n° 239 du 11 chaoual 1412 (15 avril 1992).

L'essentiel

La décision n° 239 du 15 avril 1992 est publiée au Bulletin officiel n° 4151 (édition de traduction officielle) du 20 mai 1992, page 248 (page 10 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
239
Date de l'acte
15 avril 1992
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décision n° 23915 avril 1992 : Date de l'acte ; 20 mai 1992 : Publication, BO n° 4151 du 20 mai 199215 avril 199220 mai 199215 avril 1992 : Date de l'acte20 mai 1992 : Publication, BO n° 4151 du 20 mai 1992
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4151 du 20 mai 1992, page 10

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BO n° 4151 du 20 mai 1992, édition française : 15 pages, 9 actes.

  • Dahir n° 1-88-235 du 7 mai 1992

    relatif à l'âge de cessation des fonctions des personnes nommées par dahir à des grades statutaires ou à des fonctions ou emplois supérieurs prévus par les statuts particuliers des personnels des administrations de l'Etat.

    page 11

  • Arrêté n° 497-92 du 12 mars 1992

    fixant les tarifs de vente et le droit de recherche à acquitter en vue de la consultation sur place des documents et ouvrages techniques publiés ou reproduits par la Direction de la conservation foncière et des travaux topographiques.

    page 7

Voir les 9 actes du BO n° 4151

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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