attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Centre technique des industries agroalimentaires « CETIA ».
L'essentiel
La décision n° 245-09 du 16 janvier 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Centre technique des industries agroalimentaires « CETIA » est publiée au Bulletin officiel n° 5722 (édition de traduction officielle) du 2 avril 2009, page 596 (page 38 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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abrogeant la décision n° 1065-08 du 7 joumada I 1429 (13 mai 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire public d'essais et d'études/Laboratoire régional de Béni-Mellal (LPEE/LR de Béni-Mellal).
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire d'essais de l'Ecole supérieure des industries de textile et de l'habillement (ESITH).
abrogeant la décision n° 1065-08 du 7 joumada I 1429 (13 mai 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire public d'essais et d'études/Laboratoire régional de Béni-Mellal (LPEE/LR de Béni-Mellal).
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire d'essais de l'Ecole supérieure des industries de textile et de l'habillement (ESITH).
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/245-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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