Décision n° 6

4 8 - 11 d u 11 joumada I 1436 (2 mars 2015) complétant la liste des prestations pouvant faire l’objet de marchés reconductibles

Type

Décision

Numéro

6

Traduction française

BO n° 7488-bis du 5 mars 2026, page 5 · PDF officiel

Mentions

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 69-12 du 4 janvier 2012
  
• Arrêté n° 618-16 du 3 mars 2016
  modifiant l’arrêté n° 69-12 du 10 safar 1433 (4 janvier 2012) fixant
• Arrêté n° 1482-24 du 4 juin 2024
  modifiant et complétant l’arrêté n° 2932-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) fixant les programmes de la formation et le régime des études, d’examens et du…
• Arrêté n° 2932-13 du 22 octobre 2013
  fixant les programmes de la formation et le régime des études, d’examens et du contrôle continu des connaissances au cycle de la licence à l’Institut Mohammed…
• Arrêté n° 2135-24 du 12 décembre 2024
  fixant les conditions de sélection et les modalités de déroulement du concours d’accès au cycle de doctorat à l’Ecole des sciences islamiques.
• Arrêté n° 3460-21 du 15 novembre 2021
  fixant les modalités d’élaboration de la programmation budgétaire triennale des Habous publics
• Décision n° 3898-13 du 23 juin 2014
  fixant la composition et le mode de fonctionnement de la commission des transactions immobilières des Habous.
• Décision n° 3778-14 du 29 octobre 2014
  complétant la liste des prestations pouvant faire l’objet de bons de commande
• Arrêté n° 2134-24 du 12 décembre 2024
  fixant les conditions de sélection et les modalités de déroulement du concours d’accès au cycle de doctorat à Jamia Al Quaraouiyine.
• Arrêté n° 24
  datant de 1990.
• Arrêté n° 1483-24 du 4 juin 2024
  
• Arrêté n° 3532-18 du 22 novembre 2018
  fixant les programmes de formation et le régime des études, d’examens et du contrôle continu des connaissances au cycle du master à l’Institut Mohammed VI des…
• Décision n° 283-15 du 2 février 2015
  fixant les modalités d’élaboration des rapports annuels relatifs au bilan d’activités du contrôleur financier central et des contrôleurs locaux.
• Décision n° 1431-15 du 30 avril 2015
  complétant la liste des prestations pouvant faire l’objet de contrats ou de conventions de droit commun.

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