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Décision

Décision n° 63-11 du 8 décembre 2011

relative à l'émission « MAG ECO » diffusée sur le service radiophonique « RADIO MED ».

L'essentiel

La décision n° 63-11 du 8 décembre 2011 relative à l'émission « MAG ECO » diffusée sur le service radiophonique « RADIO MED » est publiée au Bulletin officiel n° 6022 (édition de traduction officielle) du 16 février 2012, page 356 (page 98 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
63-11
Date de l'acte
8 décembre 2011
Mentions
2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décision n° 63-118 décembre 2011 : Date de l'acte ; 16 février 2012 : Publication, BO n° 6022 du 16 février 201220128 décembre 201116 février 20128 décembre 2011 : Date de l'acte16 février 2012 : Publication, BO n° 6022 du 16 février 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6022 du 16 février 2012, page 98

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Voir les 12 actes du BO n° 6022

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