Décision n° 665-10 du 26 février 2010
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Top Meat ».
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la section circulation Safi de l'ONCF.
La décision n° 666-10 du 26 février 2010 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la section circulation Safi de l'ONCF est publiée au Bulletin officiel n° 5830 (édition de traduction officielle) du 15 avril 2010, page 1315 (page 59 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Top Meat ».
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
portant homologation d'une norme marocaine
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la section circulation Fès de l'ONCE.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au district 312 signalisation et télécommunication Meknès de l'ONCF.
BO n° 5830 du 15 avril 2010, édition française : 61 pages, 56 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Top Meat ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la section circulation Fès de l'ONCE.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au district 312 signalisation et télécommunication Meknès de l'ONCF.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/666-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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