Décision n° 665-10 du 26 février 2010
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Top Meat ».
commence sur cette page
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Top Meat ».
commence sur cette page
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la section circulation Safi de l'ONCF.
commence sur cette page
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la section circulation Fès de l'ONCE.
commence sur cette page
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au district 312 signalisation et télécommunication Meknès de l'ONCF.
commence sur cette page
OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel
N° 5830 - 29 rabii II 1431 (15-4-2010)
1315
BULLETIN OFFICIEL
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 665-10 du 11 rabii | 1431 (26 février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Top Meat ».
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE. DU COMMERCE ET DES
NOUVELLES TECHNOLOGIES.
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993);
Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970) précité ;
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 386-03 du 19 hija 1423 (21 février 2003) portant homologation de normes marocaines ;
Après avis de la commission de certification des industries agroalimentaires, issue du comité des systèmes de management,
DÉCIDE :
ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM 08.0.002 est attribué à la société « 'Top Meat », pour ses activités de découpe, d'assaisonnement, de conditionnement et de commercialisation des viandes fraîches, exercées sur le site : Kin 14.6, route 110, Aïn Harrouda, Mohammedia.
ART. 2.- La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.
Rabat, le 11 rabii | 1431 (26 février 2010).
AHMED REDA CHAMI.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 666-10 du 11 rabii | 1431 (26 février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la section circulation Safi de l'ONCF.
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES
NOUVELLES TECHNOLOGIES,
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993) ;
Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970) précité ;
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 351-09 du 16 safar 1430 (12 février 2009) portant homologation d'une norme marocaine ;
Après avis de la commission de certification plurisectorielle, issue du comité des systèmes de management,
DÉCIDE :
ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 9001 est attribué à la section circulation Safi
de l'ONCF pour son activité de transport ferroviaire , exercée sur le site : Route Sidi Ouassel, gare ONCF - Safi.
ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.
Rabat, le 11 rabii I 1431 (26 février 2010).
AHMED REDA CHAMI.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 667-10 du 11 rabii | 1431 (26 février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la section circulation Fès de l'ONCE.
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES
NOUVELLES TECHNOLOGIES,
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada 1 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la • qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993);
Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970) précité ;
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 351-09 du 16 safar 1430 (12 février 2009) portant homologation d'une norme marocaine ;
Après avis de la commission de certification plurisectorielle, issue du comité des systèmes de management.
DÉCIDE :
ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 9001 est attribué à la section circulation Fès de l'ONCF pour son activité de transport ferroviaire (circulation des trains), exercée sur les sites suivants : Gare de Fès et lignes entre Aïn Taoujdate et Oujda.
ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.
Rabat, le 11 rabii 1 1431 (26 février 2010).
AHMED REDA CHAMI.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 668-10 du 11 rabii | 1431 (26 février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au district 312 signalisation et télécommunication Meknès de l'ONCF.
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES
NOUVELLES TECHNOLOGIES,
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993);
Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada 1 1390 (30 juillet 1970) précité ;
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
portant homologation d'une norme marocaine