Décision n° 641-10 du 23 février 2010
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Chaabi LLD ».
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Chaabi LLD ».
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SETEXAM ».
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BULLETIN OFFICIEL
Décision du ministre de l'industric, du commerce et des nouvelles technologies n° 641-10 du 8 rabii | 1431 (23 février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Chaabi LLD ».
LE MINISTRE DE LINDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES
NOUVELLES TECHNOLOGIES,
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii 1 1414 (10 septembre 1993) :
Vu le décrel n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970) précité ;
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 351-09 du 16 safar 1430 (12 février 2009) portant homologation d'une norme marocaine ;
Après avis de la commission de certification plurisectorielle, issue du comité des systèmes de management,
DECIDE:
ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 9001 est attribué à la société « Chaabi LLD », pour son activité de location longue durée de véhicules exercée sur les sites :
• Siège : 2, rue de Chella (ex Avignon), boulevard Zerktouni, Casablanca;
• Annexe : 6. angle boulevard Abdelmoumen et Anoual, Casablanca.
ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.
Rabat, le 8 rabii I 1431 (23 février 2010).
AHMED REDA CHAMI.
...-
Le lexte en langue arabo a été publié dans l'édition générale du « Bullcin officiel » n° 5827 du 19 rabii II 1431 (5 avril 2010).
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--=... -- Décision du ministre de l'industric, du commerce et des
nouvelles technologies n° 642-10 du 8 rabii | 1431 (23 février 2010) attribuant le certificat de Conformité aux normes marocaines au laboratoire central de la direction Maroc Phospohore Safi du Groupe OCP.
LE MINISTRE DE LINDUSTRIE. DU COMMERCE ET DES
NOUVELLES TECHNOLOGIES,
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970) rclatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993);
Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;
N° 5830 - 29 rabii Il 1431 (15-4-2010)
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de la misc à niveau de l'économie n° 406-06 du 28 moharrem 1427 (27 février 2006) portant homologation de normes marocaines ;
Après avis de la commission d'accréditation des laboratoires de la chimie et de la parachimie,
DÉCIDE :
ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 17025 est attribué au laboratoire central de la direction Maroc Phosphore Safi du Groupe OCP, sis, Route Jorf El Youdi, Safi, pour réaliser les prestations d'essais définies dans la portée annexée à son certificat de conformité à la norme NM ISO 17025.
ART. 2. - Est abrogée la décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 1438-07 du 21 joumada 1 1428 (7 juin 2007) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire central de Maroc Phosphore Safi du Groupe OCP.
ART. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.
Rabat, le 8 rabii 1 1431 (23 février 2010).
AIMED REDA CHAMI.
Le texie en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5827 du 19 rabii II 1431 (5 avril 2010).
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 664-10 du 11 rabii | 1431 (26 février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SETEXAM ».
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES
NOUVELLES TECHNOLOGIES,
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993) ;
Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada 1 1390 (30 juillet 1970) précité ;
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 351-09 du 16 safar 1430 (12 février 2009) portant homologation d'une norme marocaine ;
Après avis de la commission de certification plurisectorielie, issue du comité des systèmes de management,
DÉCIDE :
• ARTICLE PREMIER. ... Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 9001 est attribué à la société « SETEXAM », pour ses activités de transformation des algues maritimes et de production de l'Agar Agar, exercées sur le site : Usine El Assam, km 7, route de Tanger, Kénitra.
ART. 2.- La présente décision sera publiée au Bullctin officiel.
Rabat, le / 1 rabii / 1431 (26 février 2010).
AHMED REDA CHAMI.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation d'une norme marocaine
portant homologation de normes marocaines