BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5830 du 15 avril 2010

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BULLETIN OFFICIEL

N° 5830 - 29 rabii Il 1431 (15-4-2010)

susvisé n° 1-70-227 du ler chaabane 1390 (3 octobre 1970) située à l'intérieur des communes rurales de Targante et Timzguida Oufettas et de la municipalité de Tamanare relevant de la province d'Essaouira.

Un exemplaire de la carte visée à l'alinéa précédent sera déposé au siège de la direction régionale de l'agriculture de Marrakech-Tensift-Al Haouz où elle pourra être consultée par le public.

ART. 2. - Le directeur régional de l'agriculture de Marrakech- Tensift-Al Haouz est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel. sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 9 rabii || 1431 (26 mars 2010).

AZIZ AKHANNOUCH.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 590-10 du 26 safar 1431 (11 février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au « Magasin Metro Cash and Carry Moroceo Oujda ».

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES

NOUVELLES TECHNOLOGIES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993);

Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii I1 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada 1 1390 (30 juillet 1970) précité ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce el des télécommunications n° 386-03 du 19 hija 1423 (21 février 2003) portant homologation de normes marocaines ;

Après avis de la commission de certification des industries agroalimentaires, issué du comité des systèmes de management,

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM 08.0.002 est attribué au « Magasin Metro Cash and Carry Morocco Oujda», pour les activités des rayons boucherie, de marée et de fruits et légumes de la réception à la caisse, exercées sur le site : Rocade périphérique - Commune d'Isly, Oujda.

ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.

Rabat, le 26 safar 1431 (11 février 2010).

AHMED REDA CHAMI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5827 du 19 rabii Il 1431 (5 avril 2010).

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 640-10 du 8 rabii | 1431 (23 février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SONASID ».

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE. DU COMMERCE ET DES

NOUVELLES TECHNOLOGIES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993);

Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 351-09 du 16 safar 1430 (12 février 2009) portant homologation d'une norme marocaine ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 219-06 du 4 moharrem 1427 (3 février 2006) portant homologation de normes marocaines ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 104-09 du 18 moharrem 1430 (15 janvier 2009) portant homologation de normes marocaines ;

Après avis de la commission de certification des industries mécaniques, métallurgiques, électriques et électroniques, issue du comité des systèmes de management,

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER, — Le certificat de conformité aux normes marocaines NM ISO 9001, NM ISO 14001 et NM 00.5.801 est attribué à la société « SONASID » pour les activités suivantes :

• fabrication de billettes ;

• fabrication, commercialisation el prestations associées des ronds à béton, fils machines et laminés marchands, exercées sur les sites suivants :

- Direction générale : Twin center tour A, Angle Boulevard

Zerktouni et Boulevard Massira Al Khadra, 18° étage, Casablanca :

- Siège social/Site de Nador : Route nationale n° 2, Al Aroui, Nador ;

- Site de Jorf Lasfar : Plateau Jorf Lasfar, El Jadida ; - Plate forme de Casablanca : Bd Moulay Ismaïl, Route de

Rabat Aïn Sbaâ-Casablanca.

ART. 2. - Est abrogée la décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 675-09 du 24 rabii 1 1430 (22 mars 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SONASID ».

ART. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.

Rabat, le 8 rabii / 1431 (23 février 2010).

AHMED REDA CHaMI.

Le lexte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5827 du 19 rabii II 1431 (5 avril 2010).

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