Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au « Magasin Metro Cash and Carry Moroceo Oujda ».
La décision n° 590-10 du 11 février 2010 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au « Magasin Metro Cash and Carry Moroceo Oujda » est publiée au Bulletin officiel n° 5830 (édition de traduction officielle) du 15 avril 2010, page 1313 (page 57 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SONASID ».
portant homologation d'une norme marocaine
portant homologation de normes marocaines
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5830 du 15 avril 2010, édition française : 61 pages, 56 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SONASID ».
délimitant à l'intérieur des communes rurales de Targante et Timzguida Oufettas et de la municipalité de Tamanare relevant de la province d'Essaouira une zone soumise aux dispositions du dahir n° 1-70-227 du 1er chaabane 1390 (3 octobre 1970) soumettant à autorisation administra
portant agrément de la société « Mondial Qualité» pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des plants certifiés de pomme de terre.
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