Arrêté n° 843-10 du 4 mars 2010
portant agrément de la sociéte « Golden Plant » pour commercialiser des semences standard de légumes
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portant agrément de la sociéte « Golden Plant » pour commercialiser des semences standard de légumes
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attribuant Ic certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire central de la direction Maroc Phospohore Safi du Groupe OCP
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N° 5830 - 29 rabii II 1431 (15-4-2010)
BULLETIN OFFICIEL
Pages Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche
maritime n° 839-10 du 17 rabii 1 1431 (4 mars 2010) portant agrément de la société « Mundiriz. » pour commercialiser des semences certifiées de riz......... 1309
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime /° 840-10 du 17 rabii / 1431 (4 mars 2010) portant agrément de la pépinière « Outoukart Brahim » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau..... 1310
Arrêté du ministre de l'agriculture ci de la pêche maritime 11°841-10 du 17 rabii | 143/ (4 mars 2010) portant agrément de la pépinière «Super Agri» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier. de vigne et des semences et des plants certifićs des rosacécs à noyau.. 1310
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime /° 842-10 du 17 rabii | 1431 (4 mars 2010) portant agrément de la société «Sogccopa » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des Icgumineuses alimentaires, des légumincuses fourragères, des oléagincuses, des semences standard de légumes, des plants certifiés de pomme de terre, d'olivier, de fraisier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. 1311
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 843-10 du 1 7 rabii 1 1431 (4 mars 2010) portant agrément de la sociéte « Golden Plant » pour commercialiser des semences standard de légumes....... 1311
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime "° 844-10 du 17 rabii | 1431 (4 mars 2010) portant agrément de la société « Mondial Qualité » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires. des légumineuses fourragères et des plants certifiés de pomme de terre. 1312
Province d'Essaouira. - Création ou extension
de plantations d'agrumes dans certaines zones.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n°421-10 du 9 rabii |/ 143/ (26 mars 2010) délimitant à l'intérieur des communes rurales de Targante et Timzguida Oufettas et de la municipalité de Tamanare relevant de la province d'Essaouira une zone soumise aux dispositions du dahir n° 1-70-227 du /°* chaabane 1390 (3 octobre 1970) soumcttant à autorisation administrative toute création ou extension de plantations d'agrumes dans certaines zones…..... 1312
Attribution de certificats de conformité aux
normes marocaines.
Décision du ministre de l'industric, du commerce et des nouvelles technologies n° 590-10 du 26 safar 1431 (1l février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au « Magasin Metro Cash and Carry Morocco Oujda »..... .... 1313
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 640-10 du 8 rabii / 143/ (23 lävrier 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SONASID »....... 1313
Pages Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des
nouvelles technologies 1° 641-10 du 8 rabii / 1431 (23 février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Chaabi LLD »... 1314
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des • nouvelles technologies n° 642-10 du 8 rabii | 1431 (23 février 2010) attribuant Ic certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire central de la direction Maroc Phospohore Safi du Groupe OCP.... 1314
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 664-10 du 11 rabii / 143/ (26 février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SETEXAM »..... 1314
Décision du ministre de l'industrie. du commerce et des nouvelles technologies n° 665-10 du 11 rabii | 143/ (26 février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la socićté « Top Meat »....... 1315
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 666-10 du 11 rabii | 1431 (26 février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la section circulation Safi de L'ONCF.. ..... 1315
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 667-10 du 11 rabii | 1431 (26 février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la section circulation Fås de l'ONCF....... . . . 1315
Décision du ministre de l'industric, du commerce et des nouvelles technologies n1° 668-10 du 11 rabii | 1431 (26 février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaincs au district 312 signalisation et télécommunication Meknès de l'ONCF. .... 1315
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 669-10 du 11 rabii / 1431 (26 février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à l'arrondissement circulation Casablanca de l'ONCF. ... 1316
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 670-10 du 11 rabii / 1431 (26 février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « LYDEC »....... 1316
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 671-10 du 11 rabii / 1431 (26 février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « ENVIROTEC ».. 1316
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 672-10 du 11 rabii 1 1431 (26 février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Tanger Med Port Authority »..... . . . . 1317
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 673-10 du 11 rabii 1 1431 (26 février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la division Gestion administrative et sociale de Maroc Phosphore Safi... 1317
délimitant à l'intérieur des communes rurales de Targante et Timzguida Oufettas et de la municipalité de Tamanare relevant de la province d'Essaouira une zone soumise aux dispositions du dahir n° 1-70-227 du 1er chaabane 1390 (3 octobre 1970) soumettant à autorisation administra
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au « Magasin Metro Cash and Carry Moroceo Oujda ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SONASID ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SETEXAM ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la section circulation Safi de l'ONCF.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la section circulation Fès de l'ONCE.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à l'arrondissement circulation Casablanca de l'ONCF.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « LYDEC ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « ENVIROTEC ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Tanger Med Port Authority ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la division Gestion administrative et sociale de Maroc Phosphore Safi.