BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5830 du 15 avril 2010

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N° 5830 - 29 rabii II 1431 (15-4-2010)

BULLETIN OFFICIEL

Pages Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche

maritime n° 839-10 du 17 rabii 1 1431 (4 mars 2010) portant agrément de la société « Mundiriz. » pour commercialiser des semences certifiées de riz......... 1309

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime /° 840-10 du 17 rabii / 1431 (4 mars 2010) portant agrément de la pépinière « Outoukart Brahim » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau..... 1310

Arrêté du ministre de l'agriculture ci de la pêche maritime 11°841-10 du 17 rabii | 143/ (4 mars 2010) portant agrément de la pépinière «Super Agri» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier. de vigne et des semences et des plants certifićs des rosacécs à noyau.. 1310

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime /° 842-10 du 17 rabii | 1431 (4 mars 2010) portant agrément de la société «Sogccopa » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des Icgumineuses alimentaires, des légumincuses fourragères, des oléagincuses, des semences standard de légumes, des plants certifiés de pomme de terre, d'olivier, de fraisier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. 1311

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 843-10 du 1 7 rabii 1 1431 (4 mars 2010) portant agrément de la sociéte « Golden Plant » pour commercialiser des semences standard de légumes....... 1311

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime "° 844-10 du 17 rabii | 1431 (4 mars 2010) portant agrément de la société « Mondial Qualité » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires. des légumineuses fourragères et des plants certifiés de pomme de terre. 1312

Province d'Essaouira. - Création ou extension

de plantations d'agrumes dans certaines zones.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n°421-10 du 9 rabii |/ 143/ (26 mars 2010) délimitant à l'intérieur des communes rurales de Targante et Timzguida Oufettas et de la municipalité de Tamanare relevant de la province d'Essaouira une zone soumise aux dispositions du dahir n° 1-70-227 du /°* chaabane 1390 (3 octobre 1970) soumcttant à autorisation administrative toute création ou extension de plantations d'agrumes dans certaines zones…..... 1312

Attribution de certificats de conformité aux

normes marocaines.

Décision du ministre de l'industric, du commerce et des nouvelles technologies n° 590-10 du 26 safar 1431 (1l février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au « Magasin Metro Cash and Carry Morocco Oujda »..... .... 1313

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 640-10 du 8 rabii / 143/ (23 lävrier 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SONASID »....... 1313

Pages Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des

nouvelles technologies 1° 641-10 du 8 rabii / 1431 (23 février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Chaabi LLD »... 1314

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des • nouvelles technologies n° 642-10 du 8 rabii | 1431 (23 février 2010) attribuant Ic certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire central de la direction Maroc Phospohore Safi du Groupe OCP.... 1314

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 664-10 du 11 rabii / 143/ (26 février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SETEXAM »..... 1314

Décision du ministre de l'industrie. du commerce et des nouvelles technologies n° 665-10 du 11 rabii | 143/ (26 février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la socićté « Top Meat »....... 1315

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 666-10 du 11 rabii | 1431 (26 février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la section circulation Safi de L'ONCF.. ..... 1315

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 667-10 du 11 rabii | 1431 (26 février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la section circulation Fås de l'ONCF....... . . . 1315

Décision du ministre de l'industric, du commerce et des nouvelles technologies n1° 668-10 du 11 rabii | 1431 (26 février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaincs au district 312 signalisation et télécommunication Meknès de l'ONCF. .... 1315

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 669-10 du 11 rabii / 1431 (26 février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à l'arrondissement circulation Casablanca de l'ONCF. ... 1316

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 670-10 du 11 rabii / 1431 (26 février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « LYDEC »....... 1316

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 671-10 du 11 rabii / 1431 (26 février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « ENVIROTEC ».. 1316

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 672-10 du 11 rabii 1 1431 (26 février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Tanger Med Port Authority »..... . . . . 1317

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 673-10 du 11 rabii 1 1431 (26 février 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la division Gestion administrative et sociale de Maroc Phosphore Safi... 1317

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