Arrêté n° 351-09 du 12 février 2009
portant homologation d'une norme marocaine
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à l'arrondissement circulation Casablanca de l'ONCF.
La décision n° 669-10 du 26 février 2010 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à l'arrondissement circulation Casablanca de l'ONCF est publiée au Bulletin officiel n° 5830 (édition de traduction officielle) du 15 avril 2010, page 1316 (page 60 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation d'une norme marocaine
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « LYDEC ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « ENVIROTEC ».
BO n° 5830 du 15 avril 2010, édition française : 61 pages, 56 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « ENVIROTEC ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « LYDEC ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Top Meat ».
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