BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5830 du 15 avril 2010

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N° 5830 - 29 rabii II 1431 (15-4-2010)

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BULLETIN OFFICIEL

Pages Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enscignement

supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 106-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii 1 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie... 1303

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 107-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii | 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie... .... 1303

Arrêté du ministre de l'éducation nationalc, de l'enseignement' supéricur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 108-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii 1 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie... 1304

Arrêté du ministre de l'éducation nationale. de l'enseignement supéricur, de la formation des cadres et de la recherche scientilique n° 109-10 du 2l moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale. 1304

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supéricur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 110-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.... 1305

Arrête du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supéricur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 111-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation…..... 1305

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 112-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.... 1305

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supéricur, de la formation des cadres el de la recherche scientifique n° 126-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine........ 1306

Pages Arrêtó du ministre de l'éducation nationale, de /'enscignement

supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 127-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.…. .... . . 1306

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 128-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.. .. . . 1307

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supéricur de la formation des cadres ci dc la recherche scientifique n° 519-10 du 17 safar 143/ (2 février 2010) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada |/ 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture...... 1307

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 520-10 du 17 safar 1431 (2 février 2010) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture...... 1308

ONEP. - Gestion du service d'assainissement

liquide :

• Commune de Taounate.

Arrêté du ministre de l'intérieur n° 703-10 du 11 rabii 1 1431 (26 février 2010) approuvant les délibérations du conseil de la commune de Taounale confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide el adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide… . . . . 1308

• Commune de Zagora.

Arrêté du ministre de l'intérieur n° 908-10 du 24 rabii | 1431 (11 mars 2010) approuvant les délibérations du conseil de la cominune de Zagora confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier des charges correspondant.... .... 1308

Agréments pour la commercialisation de semences

et de plants.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 838-10 du 17 rabii J 1431 (4 mars 2010) portant agrément de la société « Anova » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de tcrre.….....…. 1309

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