Arrêté n° 107-10 du 7 janvier 2010
complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii | 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie
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complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii | 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie
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N° 5830 - 29 rabii II 1431 (15-4-2010)
1259
BULLETIN OFFICIEL
Pages Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enscignement
supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 106-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii 1 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie... 1303
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 107-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii | 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie... .... 1303
Arrêté du ministre de l'éducation nationalc, de l'enseignement' supéricur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 108-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii 1 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie... 1304
Arrêté du ministre de l'éducation nationale. de l'enseignement supéricur, de la formation des cadres et de la recherche scientilique n° 109-10 du 2l moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale. 1304
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supéricur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 110-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.... 1305
Arrête du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supéricur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 111-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation…..... 1305
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 112-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.... 1305
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supéricur, de la formation des cadres el de la recherche scientifique n° 126-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine........ 1306
Pages Arrêtó du ministre de l'éducation nationale, de /'enscignement
supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 127-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.…. .... . . 1306
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 128-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.. .. . . 1307
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supéricur de la formation des cadres ci dc la recherche scientifique n° 519-10 du 17 safar 143/ (2 février 2010) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada |/ 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture...... 1307
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 520-10 du 17 safar 1431 (2 février 2010) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture...... 1308
ONEP. - Gestion du service d'assainissement
liquide :
• Commune de Taounate.
Arrêté du ministre de l'intérieur n° 703-10 du 11 rabii 1 1431 (26 février 2010) approuvant les délibérations du conseil de la commune de Taounale confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide el adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide… . . . . 1308
• Commune de Zagora.
Arrêté du ministre de l'intérieur n° 908-10 du 24 rabii | 1431 (11 mars 2010) approuvant les délibérations du conseil de la cominune de Zagora confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier des charges correspondant.... .... 1308
Agréments pour la commercialisation de semences
et de plants.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 838-10 du 17 rabii J 1431 (4 mars 2010) portant agrément de la société « Anova » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de tcrre.….....…. 1309
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie..
complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii | 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale
complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation
complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.
complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada || 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de de l'Ecole nationale d'architecture.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
approuvant les délibérations du conseil de la commune de Taounate confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide.
approuvant les délibérations du conseil de la commune de Zagora confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier des charge
portant agrément de la société « Anova » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.