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Arrêté

Arrêté n° 107-10 du 7 janvier 2010

complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii | 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie

L'essentiel

L'arrêté n° 107-10 du 7 janvier 2010 complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii | 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie est publié au Bulletin officiel n° 5830 (édition de traduction officielle) du 15 avril 2010, page 1259 (page 3 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
107-10
Date de l'acte
7 janvier 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5827 du 5 avril 2010, page 13 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 107-107 janvier 2010 : Date de l'acte ; 15 avril 2010 : Publication, BO n° 5830 du 15 avril 20107 janvier 201015 avril 20107 janvier 2010 : Date de l'acte15 avril 2010 : Publication, BO n° 5830 du 15 avril 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5830 du 15 avril 2010, page 3

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  • Arrêté n° 520-10 du 2 février 2010

    complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

  • Arrêté n° 703-10 du 26 février 2010

    approuvant les délibérations du conseil de la commune de Taounate confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide.

  • Arrêté n° 908-10 du 11 mars 2010

    approuvant les délibérations du conseil de la commune de Zagora confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier des charge

Dans le même numéro

BO n° 5830 du 15 avril 2010, édition française : 61 pages, 56 actes.

Voir les 56 actes du BO n° 5830

Mentions dans le Bulletin officiel

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