Décret n° 2-01-2091 du 4 juin 2002
complétant le décret n° 2-75-663 du 11 chaoual 1395 (17 octobre 1975) fixant la vocation des établissements universitaires ainsi que la liste des diplômes dont ils assurent la préparation et la délivrance.
Décret
fixant les modalités de désignation et d'élection de membres des conseils des universités.
Le décret n° 2-01-2326 du 4 juin 2002 fixant les modalités de désignation et d'élection de membres des conseils des universités est publié au Bulletin officiel n° 5022 (édition de traduction officielle) du 18 juillet 2002, page 735 (page 9 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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complétant le décret n° 2-75-663 du 11 chaoual 1395 (17 octobre 1975) fixant la vocation des établissements universitaires ainsi que la liste des diplômes dont ils assurent la préparation et la délivrance.
fixant la vocation des établissements universitaires
portant organisation de l'enseignement supérieur
portant promulgation de la loi n° 01-00
BO n° 5022 du 18 juillet 2002, édition française : 47 pages, 42 actes.
complétant le décret n° 2-75-663 du 11 chaoual 1395 (17 octobre 1975) fixant la vocation des établissements universitaires ainsi que la liste des diplômes dont ils assurent la préparation et la délivrance.
complétant le décret n° 2-90-554 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) relatif aux établissements universitaires et aux cités universitaires.
complétant le décret n° 2-75-663 du 11 chaoual 1395 (17 octobre 1975) fixant la vocation des établissements universitaires ainsi que la liste des diplômes dont ils assurent la préparation et la délivrance.
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