Décret
Décret n° 2-01-2813 du 17 juillet 2002
portant approbation du plan directeur d'aménagement intégré des ressources en eau du bassin hydraulique du Tensift.
L'essentiel
Le décret n° 2-01-2813 du 17 juillet 2002 portant approbation du plan directeur d'aménagement intégré des ressources en eau du bassin hydraulique du Tensift est publié au Bulletin officiel n° 5030 (édition de traduction officielle) du 15 août 2002, page 880 (page 100 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Décret
- Numéro
- 2-01-2813
- Date de l'acte
- 17 juillet 2002
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 5030 du 15 août 2002, page 880 (page 100 du PDF) · PDF
- Édition arabe
- BO arabe n° 5027 du 5 août 2002, page 40 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Publication : BO n° 5030 du 15 août 2002, page 100
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