Dahir n° 1-58-378 du 15 novembre 1958
formant code de la presse et de l'édition
Décret
portant autorisation de l'impression du journal «Marrakech City » au Maroc.
Le décret n° 2-03-640 du 24 septembre 2003 portant autorisation de l'impression du journal «Marrakech City » au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 5170 (édition de traduction officielle) du 18 décembre 2003, page 1489 (page 45 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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formant code de la presse et de l'édition
portant autorisation de l'impression du périodique « Le Guide Marrakech » au Maroc.
accordant une autorisation d'exploitation des services de travail aérien à la société « Haneo Aviation ».
portant réglementation de l'aéronautique civile.
fixant les conditions relatives à l'obtention de l'autorisation d'exploitation des services aériens de transport public et de travail aérien..
BO n° 5170 du 18 décembre 2003, édition française : 57 pages, 39 actes.
accordant une autorisation d'exploitation des services de travail aérien à la société « Haneo Aviation ».
portant autorisation de l'impression du périodique « Le Guide Marrakech » au Maroc.
fixant les droits d'entrée au musée des Oudayas qui abrite les expositions « Le Triangle Andalous » et « Le Chemin de l'Or ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decret/2-03-640. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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